Exigences de l''UE concernant les produits

Règles concernant la sécurité, l''étiquetage, l''emballage et la commercialisation des produits importés dans l''UE, règles concernant la normalisation technique et la conformité, règles …

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Examen des critères d établissement des rapports à l …

JIU/REP/2017/7 GE.18-02815 iii Résumé Examen des critères d''établissement des rapports à l''intention des donateurs dans l''ensemble du système des Nations Unies JIU/REP/2017/7 L''augmentation des contributions aux ressources autres que les ressources de base

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ISO and Food_FR 2018

l''échantillonnage, les méthodes d''essai et d''analyse, les spécifications des produits et les exigences relatives à l''emballage, au stockage et au transport. Citons notamment ISO 21415 (en quatre parties) pour la détermination de la teneur en gluten du blé, et ISO 6322 (en trois parties) pour un stockage sûr et hygiénique des ...

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Évaluation de la conformité – Assurez-vous que vos ...

Si vous décidez de ne pas suivre les normes harmonisées dans votre évaluation, vous pouvez prouver la conformité de vos produits en vous fondant sur des …

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Guide des producteurs d''électricité

Les coûts de raccordement d''une installation de production au réseau public sont à la charge du producteur. Les coûts de renforcement du réseau rendus nécessaires par l''arrivée de la nouvelle installation ne peuvent, du fait de leur prise en compte dans le tarif d''utilisation des réseaux publics, être mis à la charge du producteur5.

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Marchés Publics : Tout savoir des spécifications techniques

Les spécifications doivent prendre en compte la performance environnementale des produits et services tout au long de leur cycle de vie, de la production à la fin de vie. Les spécifications techniques doivent également prendre en compte la résilience des produits et services face aux risques climatiques et environnementaux.

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ISO 15197:2013

Systèmes d''essais de diagnostic in vitro — Exigences relatives aux systèmes d''autosurveillance de la glycémie destinés à la prise en charge du diabète sucré ... Cette publication a été révisée et confirmée pour la dernière fois en 2018. ... Résumé. L''ISO 15197:2013 spécifie les exigences relatives aux systèmes de surveillance ...

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Services de traduction — Exigences relatives aux services de

2.2 Concepts relatifs au flux et à la technologie de traduction. ... La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives à tous les aspects du processus de traduction ayant une incidence directe sur la qualité et la prestation de services de traduction. ... Un logiciel peut être acheté pour prendre en charge une gamme de ...

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Quelles sont les exigences en métrologie dans la norme ISO …

H Applicable à partir du 1er novembre 2018, la version 2015 de la norme ISO 9001, dont la structure a été fortement revue, a évidemment des conséquences sur la fonction « métrologie ». Marine Escuillié, chef de projets du Collège français de métrologie (CFM), nous éclaire sur les évolutions imposées par certaines nouvelles exigences, au travers de différents …

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52022PC0142

Il convient qu''il prévoie la fixation de nouvelles exigences en matière d''écoconception afin d''améliorer la durabilité, la possibilité de réemploi, la possibilité d''amélioration et la réparabilité …

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Exigences relatives à la production de rapports Exigences …

Ce document inclut les exigences de la LSRN et de ses règlements d''application visant la production de rapports et fournit plus de renseignements à leur sujet. Par « rapports », on …

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Enjeux et spécificités de la prise en charge des enfants et …

Préconisations pour la prise en charge : z Formaliser plusieurs aspects de la prise en charge dans le volet du projet d''établissement, du projet médical et de soins relatif à la prise en charge des enfants et des adolescents, notamment : une organisation de l''alternative éventuelle à l''hospitalisation ;

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Guide technique sur les exigences de la Loi sur les produits …

GUIDE TECHNIQUE SUR LES EXIGENCES DE LA LOI SUR LES PRODUITS DANGEREUX ET DU RÈGLEMENT SUR LES PRODUITS DANGEREUX – 3 – • Collaborer avec l''Occupational Safety and Health Administration (OSHA) des États-Unis à l''élaboration et à la mise en œuvre des exigences relatives à la classification des dangers

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Élimination des exigences relatives à la production d''énergie ...

Trois ensembles de dispositions législatives de la Loi de 1998 sur l''électricité et de la Loi de 1998 sur la Commission de l''énergie de l''Ontario qui favorisent les projets de production d''énergie renouvelable et qui leur accordent la priorité ont été abrogés le 3 juin 2021, conformément au projet de loi 276.. Premièrement, l''article 25.37 et l''alinéa 114 (1.4) 0.a.1 ...

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Annexe 13

randomisation et de mise en insu ajoutent à cette complexité un risque accru de contamination croisée et de mélange de produits. De plus, les connaissances relatives à l''activité et à la toxicité du produit peuvent être incomplètes et la validation de tous …

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ISO 3834-1:2021(fr), Exigences de qualité en soudage par fusion …

Le présent document fournit un aperçu général de série ISO 3834 et les critères à prendre en compte pour la sélection d''un niveau approprié d''exigences de qualité en soudage par fusion des matériaux métalliques, parmi les trois niveaux spécifiés dans l''ISO 3834-2, …

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Exigences relatives à la photo pour un permis d''armes …

Votre photo numérique doit être conforme aux critères suivants :. 45 mm de large sur 57 mm de haut (1 3/4 pouce de large sur 2 1/4 pouces de haut); Votre tête doit mesurer au moins 30 mm (1 3/16 pouce) de haut sur la photo. Le type de …

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Énergie éolienne : fonctionnement, chaine de valeur, production

Cette phase inclut également le développement de nouvelles technologies pour les pales, les générateurs et les systèmes de contrôle, visant à maximiser la production d''énergie et à minimiser les coûts. Une fois les conceptions finalisées, la phase de fabrication commence. Les composants principaux des éoliennes, tels que les pales ...

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Exigences relatives à la photo pour un permis d''armes à feu

Votre photo numérique doit être conforme aux critères suivants :. 45 mm de large sur 57 mm de haut (1 3/4 pouce de large sur 2 1/4 pouces de haut); Votre tête doit mesurer au moins 30 mm (1 3/16 pouce) de haut sur la photo. Le type de fichier photo doit être JPG ou JPEG;; La taille de la photo ne doit pas être inférieure à 200 Ko ou supérieure à 6 Mo.

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Conformité des produits – Assurez-vous que votre produit …

Vous devez connaître les règles et les normes applicables à votre produit dès le stade de la conception. Vous devez: recenser les exigences qui s''appliquent à votre produit à …

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NORME-CADRE POUR LES NORMES CEE-ONU …

NORME-CADRE POUR LES NORMES CEE-ONU RELATIVES AUX FRUITS ET LÉGUMES FRAIS . ... poids, de {nom du produit} ne répondant pas aux exigences en ce qui concerne le calibrage est autorisée. ... homogénéité quant à la variété et/ou au type commercial.}

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quand il s''accorde.

Les différentes parties d''ISO 22002 définissent les exigences relatives à la mise en œuvre et la mise à jour des programmes prérequis (PRP), qui régissent les conditions et activités fondamentales pour garantir l''hygiène et la sécurité tout au …

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ISO 17088:2012(fr), Spécifications pour les plastiques compostables

Les présentes spécifications visent à établir les exigences relatives à l''étiquetage des produits et des matériaux en plastique, notamment des emballages fabriqués en plastique, comme «compostables» ou «compostables dans des installations de compostage municipales ou industrielles» ou «biodégradables par compostage» (aux fins de la présente Norme …

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l''ISO et l''énergie

en fournissant des outils utiles pour en appuyer la mise au point, à l''instar d''ISO 16923 et d''ISO 16924 relatives à la conception et à l''exploitation des stations de ravitaillement au gaz naturel comprimé et liquéfié pour véhicules, d''ISO 8714 pour le mesurage de la consommation

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Document sur les exigences techniques : conseils utiles pour en …

La toute première étape de la création d''un plan de test solide pour la conception consiste à rédiger les spécifications des exigences techniques. Tout d''abord, la rédaction des spécifications des exigences d''ingénierie permet d''assurer la collaboration. Il permet de décomposer les grands projets en plus petits.

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